Conditions Générales de Vente de DOUBLETEMPS - Les produits : les produits sont vendus en France Métropolitaine uniquement. Les produits présentés par la société DOUBLETEMPS peuvent être achetés par le client dans la limite des stocks disponibles. Le client peut prendre connaissance des caractéristiques essentielles du produit (descriptif, composition, couleur, disponibilité en stock, prix, etc.). Les photos présentes dans le descriptif d’un article n’entrent pas dans le champ contractuel, elles n’ont qu’une valeur indicative.
- Les prix : les prix indiqués sur le site de l’entreprise DOUBLETEMPS sont exprimés en euros. Les frais d’expédition sont indiqués clairement lors de la validation du panier. Nos prix ne comprennent pas de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) du fait de son statut. Les prix ne peuvent être modifiés après la confirmation de commande du client.
- Commande : Ajout des produits choisis dans le panier, Validation du panier de commande, Saisie des coordonnées + Choix du type de livraison + Acceptation des conditions de vente, Choix du mode de paiement. Le client peut modifier son panier à n’importe quel moment tant que le panier n’est pas validé et qu’il n’est pas payé. Lorsque le client valide sa commande, il accepte sans restriction ni réserve les Conditions Générales de Vente. Une commande peut être annulée si le client appelle la société DOUBLETEMPS le jour même dans un délai de 2h maximum. Les bons de commande sont archivés pendant 10 ans et le client peut y accéder librement en contactant DOUBLETEMPS par mail ou par téléphone. Le numéro de commande est communiqué par courriel au client dès l’acceptation du paiement où il retrouvera le récapitulatif des articles commandés, le montant de frais de port ainsi que le numéro de commande.
- Paiement : Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par le client. Le paiement de la commande se fait soit par Carte Bancaire, soit par Chèque, soit par PayPal ou soit en èspece (en cas de remise en main propre). Si le client choisi le paiement par Carte Bancaire, il sera dirigé vers une page sécurisée. Si le client choisi le paiement par PayPal : le client sera redirigé sur le site de PayPal. Les informations financières concernant le client ne seront jamais transmises à DOUBLETEMPS. Si le client choisi le paiement par chèque : le chèque doit être libellé à l’ordre de Monsieur Bontemps Kevin DOUBLETEMPS ou Mademoiselle Doublet Laura DOUBLETEMPS et en notant au dos le numéro de commande. Le client dispose d’un délai de 7 jours pour envoyer le chèque. La société DOUBLETEMPS se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité du client pour tout paiement par chèque d’un montant supérieur à 100 euros. Le paiement par chèque cadeau n’est pas accepté. La facture est envoyée par courriel au client où il pourra retrouver le récapitulatif de sa commande, le montant de frais de port ainsi que son numéro de commande et un numéro de facture en cas de litige. La facture est envoyée au client dans un délai de 10 jours après confirmation de sa commande et du paiement intégral de cette commande. Tant que la commande n’est pas payée intégralement, elle reste la propriété de l’entreprise DOUBLETEMPS.
- Informations et support sur les paiements via Paysite-cash
- Livraison : pour les règlements en chèque, l’envoi de la commande se fera lors de l’encaissement du chèque afin d’éviter tout problème d’impayé. Les tarifs de livraisons sont ceux de La Poste. En ce qui concerne les autres moyens de paiement, l’envoi de la commande se fera dès réception du paiement. Le client peut recevoir son colis directement à son domicile, à un point relais ou en remise en main propre sur rendez vous. Le client est informé d’un premier courriel le prévenant de l’envoi du colis. Puis le client recevra un second courriel l’informant qu’il est arrivé à la destination choisie s'il choisi le retrait en point relais. Le client sera livré dans un délai de 14 jours maximum. La société DOUBLETEMPS ne se tient pas responsable des fautes commises par des tiers.
- Retours et remboursement : les produits retournés à l’entreprise doivent être dans le même état que lors de la livraison. De plus, les étiquettes présentes sur les produits ne doivent pas être retirées et les produits ne doivent pas être détérioré et doivent être retournés dans leur emballage d'origine. Le remboursement des produits retournés se fait par bons d’achat équivalent au prix total des produits retournés ou par échange avec un produit ayant un prix égal ou supérieur au produit retourné, hors frais de livraison. Les frais de renvoi sont à la charge du client ou seront directement déduits du montant de remboursement selon la préférence du client. Le remboursement se fait à la réception de l’article et le client est remboursé selon son moyen de paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des produits. Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, le client dispose également d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de livraison. Passé ce délai, aucune reprise de produit ne sera possible.
- Loi informatique et libertés : Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de la société DOUBLETEMPS en s'adressant par courrier ou par mail à cette même société (coordonnées indiquées dans la rubrique « Contact » du site Internet de DOUBLETEMPS). Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, le client dispose également d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de livraison. Passé ce délai, aucune reprise de produit ne sera possible.
Les informations personnelles concernant le client sont réservées à l’usage strictement professionnel par l’entreprise DOUBLETEMPS et ne seront pas communiqués à des tiers. - Réserve de propriété : Les produits envoyés sont et restent la propriété de DOUBLETEMPS jusqu’à la livraison et jusqu’au paiement total de la commande du client.
- Loi applicable et juridiction compétente : Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.
- Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site DOUBLETEMPS ayant fait l'objet ou non d'un dépôt de marque (photos, fiches produits, descriptifs, mise en page…) sont la propriété exclusive de DOUBLETEMPS et ne peuvent être utilisés. Toutes les marques, textes visuels ou sonores, commentaires, ouvrages, illustrations et images, reproduits sur le site DOUBLETEMPS sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière de la société DOUBLETEMPS. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet, blog et qui désire y placer, pour tout usage un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site DOUBLETEMPS, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société DOUBLETEMPS par courriel. Tout lien hypertexte renvoyant au site de DOUBLETEMPS est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien même tacitement autorisé devra être retiré sur simple demande de la société.
La société DOUBLETEMPS se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment.
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